Menu de navigation

Mentions légales

Propriétaire / Éditeur

Ville de Plan de Cuques est un site web édité par la organisme public Ville de Plan de Cuques et publié sous la direction de Laurent SIMON (Maire, directeur de publication). L’ensemble du site Ville de Plan de Cuques, pages et contenus, est la propriété de la organisme public Ville de Plan de Cuques. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.plandecuques.fr.
Contact administratif du site Ville de Plan de Cuques : dircomm@plandecuques.fr.

Ville de Plan de Cuques, Mairie
organisme public
Maire, directeur de publication : Laurent SIMON -
Siège : 28, avenue Frédéric Chevillon - 13380 Plan de Cuques - France
Téléphone : 0491104040

Hébergeur

Ville de Plan de Cuques est hébergé par la SAS Gandi SAS, sur un serveur PaaS. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.gandi.net.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : contact@gandi.net.

Ville de Plan de Cuques décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site Ville de Plan de Cuques et de ses services.

Gandi SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€ sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
Siège : 63-65 boulevard Massena - 75013 PARIS - France
Téléphone : +33.(0) 1 70.37.76.61
Télécopie : +33.(0) 1 43 73 18 51

Concepteur / Créateur

Le site Ville de Plan de Cuques a été créé par l’éditeur.

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.


SPIP, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2018, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de la organisme public Ville de Plan de Cuques est strictement interdite.

© Copyright 2014-2023 Ville de Plan de Cuques | Tous droits réservés.
La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable est strictement interdite (les courtes citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source).